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Mehl contre Cohen : Une affaire de propriété littéraire.



Qu'il est amusant de pouvoir rentrer dans l'arrière-cuisine des bibliophiles et autres bibliographes !


On y découvre des parfums peu ragoutants mêlés d'ego ranci et de sauces plus qu'aigres-douces, arrières cuisines que nous avons hélas ! déjà eu le malheur de croiser de trop près. S'attribuer une gloire, un nom, sur des lignes rédigées par d'autres ; ne pouvoir faire valoir ses droits ou encore n'avoir pas voix au chapitre parce qu'on n'appartient pas au sérail ou qu'on n'a pas les grosses clés sonnantes et trébuchantes qui ouvrent les grosses portes pailletées et blindées de la science ... voilà tout un programme qu'on ne conte pas souvent aux néo-bibliophiles amoureux des belles lettres et des belles peaux bien tannées, bien parées, aux jeunes fondus des maroquins plus et mieux polis que ceux-là même qui les caresseront d'outre siècles ...


Le petit épisode qui suit montre combien tout ceci paraît bien puéril quand on décide de faire passer la loi et le droit avant la bonne foi et la sagesse qui devrait présider à tout.


Bonne lecture !

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Le "Guide de l'amateur de livres". - Propriété littéraire. - Collaboration. - Editions successives. - Rémunération. (*)


Le Guide Cohen, publié en 1870 par l'éditeur Rouquette, à l'usage des amateurs de livres à vignettes et à figures, a eu successivement quatre éditions (**). Les deux premières éditions ont été faites par M. Cohen (***), l'ancien conservateur des médailles à la Bibliothèque nationale. Lorsqu'il s'est agi de faire la troisième édition, M. Cohen étant malade, M. Rouquette chargea M. Charles Mehl. M. Mehl accepta ; mais aucune convention n'intervint à ce moment entre les parties, tant au point de vue de la rémunération du travail qu'au point de vue de la propriété littéraire. Lorsque le travail fut terminé, M. Rouquette adressa à M. Mehl, à titre de rémunération gracieuse, un exemplaire des Chansons de Laborde. Cet ouvrage fut refusé par M. Mehl, qui déclara qu'il n'entendait pas être ainsi payé de sa collaboration à la troisième édition du Guide Cohen. Les choses en restèrent là ; la troisième édition fut épuisée à son tour, et M. Rouquette chargea M. Cohen, revenu à la santé, de faire une quatrième édition de son Guide. Lorsqu'elle parut, M. Mehl se considéra comme victime d'un plagiat littéraire, et assigna M. Rouquette et M. Cohen devant le tribunal civil de la Seine, en 10,000 francs de dommages-intérêts, avec demande d'insertion du jugement à intervenir dans dix journaux.


Me Engelhart, avocat de M. Mehl, a soutenu qu'il y avait, de la part de M. Cohen et de M. Rouquette, une véritable contrefaçon ; qu'on lui devait d'abord le payement de son travail de la troisième édition, ensuite la réparation du préjudice qu'on lui avait causé en reproduisant ce même travail dans la quatrième édition, et ce sans autorisation. Il soutenait que M. Cohen avait servilement reproduit son travail dans cette quatrième édition, à laquelle il n'avait ajouté qu'un petit nombre d'articles nouveaux.


Au nom de M. Rouquette, Me Chaix d'Est-Ange a tout d'abord rappelé les faits de la cause.


M. Rouquette, dit-il, est l'éditeur du Guide connu de tous les amis des livres et cité dans tous les catalogues sous le nom de Guide Cohen. M. Cohen, qui avait publié sa première édition en 1870 n'est pas le premier venu. On n'a pas perdu le souvenir de ce calme et vieux savant, chercheur infatigable, amateur passionné de gravures et de vignettes, collectionneur patient de médailles. M. Cohen avait cédé son riche médaillier à l'État, et mérité d'être nommé conservateur des médailles à la Bibliothèque nationale. Il vivait là dans la paisible quiétude du savant, consacré tout entier à ses médailles et à ses recherches bibliographiques.


M. Cohen avait fait, sur la demande de M. Rouquette, les deux premières éditions du Guide de l'amateur de livres à vignettes du XVIIIe siècle, et il avait consacré à cette œuvre tout son amour et toute sa science. Lorsqu'il s'agit, en 1876, de préparer la troisième édition, M. Cohen était malade. Est-ce M. Rouquette qui a demandé à M. Mehl, ou ce dernier qui a demandé à M. Rouquette de suppléer M. Cohen ? Là n'est pas la question du procès. Ce qui est certain, c'est que lorsque M. Mehl entreprit le travail, il ne se considérait que comme un secrétaire de M. Cohen et chargé de son intérim ; et, à ce moment, plus modeste et plus juste qu'aujourd'hui, M. Mehl ne voulait même pas que son nom fût inscrit sur le volume qu'il préparait. Il fallut l'insistance de M. Rouquette d'abord, de M. Cohen ensuite, pour le décider. Voici, à cet égard, une lettre qui n'est pas suspecte, car elle est produite par M. Mehl lui-même :


« Monsieur,


« M. Rouquette m'a appris que c'est vous qui vous chargiez de la troisième édition de mon Guide, et que, par excès de modestie, vous ne vouliez pas y mettre votre nom. Or, comme personne n'est plus capable que vous de vous occuper de ce travail, veuillez croire que je me trouverai aussi honoré qu'heureux de voir, sur le titre de cette troisième édition, mon nom associé au vôtre.


« J'ai cherché ce matin une lettre que M. Sardou m'a écrite, il y a environ quinze mois, et dans laquelle il me signale une dizaine de suites de vignettes qu'il possède et qui appartiennent à des opéras-comiques du XVIIIe siècle, dont j'ai fait ressortir l'extrême rareté à propos de Zémire et Azor, de Marmontel et Grétry. Aussitôt que je l'aurai trouvée, je la remettrai à M. Rouquette, afin qu'il vous la communique, car il s'y en trouvera peut-être que vous ne connaissez pas, et je regarde ces vignettes comme très intéressantes. La lettre étant de M. Sardou, je vous serai très obligé de me la rendre après en avoir exprimé le suc. Ce serait aussi bien intéressant si vous pouviez découvrir à quels almanachs ou étrennes appartiennent ces jolies vignettes que j'ai notées à l'article Dambrun.


« Veuillez agréer, monsieur, l'assurance, de ma parfaite considération. « HENRY COHEN.


« Paris, 4 janvier 1876. »


La troisième édition du Guide Cohen parut avec le nom de M. Charles Mehl ; mais, lorsqu'en 1880, elle eut été épuisée, c'est à M. Cohen que M. Rouquette s'adressa pour la quatrième édition. M. Cohen retrancha quelques-uns des articles publiés par M. Mehl, il ajouta un grand nombre d'articles nouveaux, un tiers ou un quart en plus, en ayant bien soin de maintenir sur la couverture la mention du nom de M. Mehl, et d'indiquer que son travail était conservé dans l'édition nouvelle.


M. Mehl fut indigné. On crut d'abord que sa colère venait de ce que M. Cohen ne lui avait pas adressé un exemplaire de la quatrième édition ; mais il s'agissait de bien autre chose, et, dans une assignation, il se plaignait d'être victime d'un odieux plagiat, car on avait reproduit son travail sans son autorisation. Il demandait 10,000 francs de dommages-intérêts et l'insertion du jugement dans dix journaux.


M. Cohen écrivit alors la lettre suivante :


« Monsieur,


« Ce n'est qu'hier matin que j'ai reçu à la Bibliothèque l'assignation que vous m'avez envoyée mercredi, et qui y a sans doute été apportée, après l'heure de la fermeture. M. Rouquette m'a dit que vous êtes très irrité contre moi ; j'en suis désolé, parce que je n'ai jamais eu l'intention de vous blesser en quoi que ce soit. Si je ne vous ai point adressé d'exemplaires de la quatrième édition de mon Guide, c'est que j'ignorais absolument où vous demeuriez, et que M. Rouquette, que j'ai consulté à cet égard, n'a pu me renseigner davantage là-dessus ; et, en fait, ce n'est que par l'assignation que j'ai su votre adresse.


« Du reste, vous avez dû vous apercevoir, si vous avez jeté les yeux sur cette nouvelle édition, « dont je me croyais absolument en droit de faire la rédaction » (crayon rouge), avec quel scrupule j'ai toujours eu le soin de mentionner votre nom, ainsi que les additions que vous avez introduites dans mon ouvrage, toutes les fois qu'elles avaient une importance réelle, afin d'être à l'abri de l'imputation de vouloir m'approprier le travail d'autrui. Si j'ai fait quelques retranchements dans vos descriptions, ç'a été uniquement pour donner une couleur homogène à mon ouvrage, dont je tenais à conserver le texte primitif.


« J'ose donc espérer que, voyant l'extrême bonne foi avec laquelle j'ai agi, vous voudrez bien, non seulement arrêter les effets de votre assignation, mais me laisser entrevoir l'espoir, un jour ou un autre, de collaborer avec vous.


« Ayant été très gravement indisposé tout cet hiver, je vais partir après-demain pour la campagne, où je resterai quinze jours. Je me permets d'espérer qu'à mon retour je trouverai une lettre de vous, dans laquelle je serai justifié à vos yeux de ce que vous avez pu croire incorrect dans ma manière d'agir.

« Veuillez agréer, monsieur, l'assurance de ma parfaite considération.


« Paris, 8 mai 1880. »


Il me semble que la colère de M. Mehl aurait dû tomber devant une bonne foi aussi évidente. Toutefois, voici comment répondit M. Mehl :


« Monsieur,


« J'ai le regret de vous annoncer que je n'arrêterai pas les effets de mon assignation, les procédés de M. Rouquette à mon égard, ainsi que les vôtres, ne me le permettant pas. Quant aux scrupules qui vous ont guidé dans les emprunts considérables que vous m'avez fait (sic), c'est au tribunal qu'il appartiendra de les apprécier. Dans tous les cas, permettez-moi de vous-le dire, les convenances de confraternité littéraire les plus élémentaires auraient dû vous imposer l'obligation de vous assurer de mon autorisation.


« J'ai confié mes intérêts, scandaleusement lésés, à Me Tricot, avoué, et c'est à lui qu'est réservée la mission de poursuivre avec diligence les diverses phases de mon assignation.


« 8 mai 1880, minuit. »


Me Chaix d'Est-Ange examine ensuite les diverses questions que soulève le procès et conclut que la somme de 800 francs qui a été offerte sera une réparation bien suffisante pour M. Mehl.


Me Chenal, avocat, au nom des héritiers Cohen, a demandé la mise hors de cause de ses clients, en signalant qu'il n'y avait aucun lien de droit, entre ses clients et M. Mehl.


Conformément aux conclusions de M. le substitut Rau, le tribunal a rendu le jugement suivant :


« Le tribunal,


« Attendu que, en 1873, Rouquette a publié un ouvrage intitulé Guide de l'amateur de livres à vignettes du XVIIIe siècle, revu, corrigé et enrichi du double d'articles, et donnant, entre autres augmentations, la liste complète des ouvrages de Le Sage et de Restif de la Bretonne, par Henry Cohen ;


« Que Mehl réclame à Rouquette une somme de 4,000 francs pour le prix lui revenant dans la troisième édition, parue en 1876 sous le titre suivant : Henry Cohen. Guide de l'amateur de. livres à figures et à vignettes du XVIIIe siècle, 3e édition, entièrement refondue et considérablement augmentée par Charles Mehl ;


« Qu'il demande de plus: 1° que Mehl (i. e. Rouquette) et les époux Morin, héritiers de Cohen, soient tenus, en outre de dix insertions du jugement, de lui payer solidairement 6,000 francs à titre de dommages-intérêts pour la publication de la quatrième édition, datée de 1880 ; 2° qu'il soit fait défense à Rouquette et aux époux Morin de publier, sans son consentement, tout livre contenant, en totalité ou en partie, les renseignements ou documents ajoutés par lui dans la troisième édition, et qui ne figurent pas dans la deuxième, soit qu'il s'agisse d'exemplaires restés invendus de la quatrième, soit de toute autre édition ;


« Que par procès-verbal de Blanche, huissier à Paris, du 20 janvier 1881, enregistré, Rouquette a fait offres réelles d'une somme principale de 800 francs, que Mehl a refusée comme insuffisante ;


« En ce qui concerne Rouquette ;


« Attendu que lors de la convention verbale passée entre Mehl et Rouquette, au sujet de la troisième édition, les parties n'ont pas fixé de rémunération pour le demandeur ;


« Que Rouquette prétend que Mehl se serait chargé gratuitement du travail, mais qu'il ne justifie pas cette allégation ;


« Que d'ailleurs il a, d'après ses propres déclarations, offert à Mehl successivement deux exemplaires des chansons de Laborde, et en dernier lieu une somme de 800 francs ;


« Attendu, d'autre part, que le nom de Henry Cohen est inscrit en tête du titre de la troisième édition reproduisant celui de la deuxième ;


« Que dans la préface, Mehl désigne la troisième édition sous le nom de « Le Cohen » ;


« Qu'il énonce que Rouquette, devenu propriétaire de l'ouvrage, lui a confié le soin de la troisième édition, ajoutant : « Nous ne nous sommes pas borné, ainsi qu'il sera facile de le constater, en comparant cette édition à la précédente, à revoir le travail de M. Cohen, les rectifications nombreuses et les additions considérables que nous y avons apportées en ont fait une œuvre presque nouvelle »


« Que dans ces conditions, il n'apparaît pas que Mehl prétendît composer une œuvre absolument personnelle, distincte de l'ouvrage Cohen, et dont il eût seul le droit de disposer ;


« Que Rouquette est tenu de rémunérer le travail de Mehl, dont il a tiré profit dans la troisième édition faite sous la direction du demandeur, et dans la quatrième édition publiée par Cohen ;


« Que, d'après les renseignements fournis, la somme due à Mehl doit être fixée à 1,000 francs ;


« Que, par ses dernières conclusions, Rouquette déclare qu'il entend ne faire aucun usage du travail de Mehl pour la cinquième édition, ni pour toutes éditions ultérieures du livre dont s'agit ;


« En ce qui concerne les époux Morin


« Attendu que Mehl n'a pas contracté avec Cohen


« Que c'est à raison de l'empêchement de ce dernier qu'il est intervenu pour la troisième édition ; qu'il n'y a mis son nom que sur l'insistance de Cohen ;


« Qu'il avait communiqué à celui-ci des documents utilisés par celui-ci dans la deuxième édition, et que le titre de la quatrième édition la mentionne comme « revue, corrigée et enrichie de toutes les additions de M. Charles Mehl »


« Que ces faits démontrent que Cohen n'a commis aucune faute de nature à motiver une condamnation en faveur de Mehl ;


« Par ces motifs,


« Déclare nulles les offres faites par Rouquette, le 3o janvier 1S81


« Donne acte aux parties de ce que Rouquette entend ne faire aucun usage du travail de Mehl pour la cinquième édition, ni pour toutes autres éditions ultérieures du livre de Henry Cohen, intitulé Guide de l'amateur de, livres à vignettes du XVIIIe siècle ;


« Condamne Rouquette à payer à Mehl 1,000 francs avec intérêts à 5 pour 100 du jour de la demande ;

« Déclare Mehl mal fondé dans le surplus de ses conclusions à l'égard de Rouquette, et dans sa demande contre les époux Morin, et l'en déboute ;


« Condamne Rouquette aux dépens envers Mehl, non compris les frais auxquels donne lieu la mise en cause des époux Morin. »


Tribunal civil de la Seine (1ère chambre). Audience du 6 mai 1882. (Compte rendu de la Gazette des Tribunaux, 7 mai 1882.)


____________________


(*) Article publié dans la revue Le Livre, Bibliographie Moderne, Gazette Bibliographique, livraison du 10 juin 1882.


(**) Les éditions successives du Cohen sont : 1ère édition : 1870, Paris, Rouquette. 1 volume in-8 de 156 pages. 2ème édition : 1873, Paris, Rouquette. 1 vol. in-8 de 273 pages. 3ème édition : 1876, Paris, Rouquette. 1 vol. in-8 de 618 colonnes. 4ème édition : 1880, Paris, Rouquette. 1 vol. in-8 de 591 colonnes. 5ème édition : 1886, Paris, Rouquette. 1 volume in-8 de 755 pages. 6ème édition : 1912, Paris, Rouquette. 1 volume in-8 de 624 pages sur 2 colonnes.


(***) M. Henry Cohen est né à Amsterdam le 21 août (et non avril comme indiqué dans Wikipédia - merci à Jean-Paul Fontaine pour cette information relevée sur les pièces officielles de la République française) 1806. spécialiste des monnaies romaines et auteur d'un catalogue des monnaies impériales qui fait référence dans les milieux numismatiques jusqu'à la publication du Roman Imperial Coinage au xxe siècle. Il s'est également illustré par ses travaux sur la bibliophilie et ses théories sur la musique. Il est mort à Bry-sur-Marne le 17 mai 1880.


(****) M. Charles Mehl est né en 1831 à Strasbourg. Après des études classiques au lycée, il embrasse une carrière dans l'administration à la préfecture du Bas-Rhin. Il y est tout d'abord chef de division, puis chef du bureau de la librairie et enfin chef de cabinet du préfet, le baron Pron. C'est lors de cette première carrière, vers 1856, qu'il devient l'ami épistolaire de Lorédan Larchey, bibliothécaire à la Bibliothèque Mazarine et journaliste​. Sa vie bascule avec la défaite de 1870. Il opte pour la France, s'installe à Paris pour faciliter la vie des Alsaciens exilés, mais se fait bientôt mettre en retraite du ministère de l'Intérieur. Abandonnant les mondanités, particulièrement le théâtre, qu'il appréciait, il contribue notamment à la fondation de l'association L'Alsace à table, et se consacre à l'enrichissement de sa collection d'alsatiques. Lorédan Larchey dit de lui qu'il mène alors une vie frugale, tout entière dévolue à ses livres, mais dévore tous les journaux. Bien qu'il ne fonde pas de famille, il est très entouré, notamment par l'éditeur Oscar Berger-Levrault et ses associés Jules et Charles Norberg, et d'autres optants installés à Paris. Il meurt à Versailles chez Mme Ackermann, veuve de l'un de ses amis, le 27 décembre 1896. Il est mort à Versailles le 27 décembre 1896 à l'âge de 65 ans. Tout au long de l'article de la revue Le Livre le nom de Charles Mehl est ainsi mal orthographié Melh. Nous avons rétabli l'orthographe correcte dans notre article.


Mise en ligne par Bertrand Hugonnard-Roche

pour le Bibliomane moderne le samedi 10 septembre 2022

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